KÜHLER

Brevet européen · EP4692431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4692431
Numéro de demande
EP25186935
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2025
Publié
11 févr. 2026
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2045
Prochaine annuité due
31 juil. 2028
Classes CIB
D01D 13/02 (2006.01)
D01H 13/28 (2006.01)
D02G 1/02 (2006.01)
D02J 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024133951 09.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

TMT Machinery, Inc.

6th Fl., Osaka Green Bldg. 2-6-26, Kitahama Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP

Inventeur

IMANAKA, Akihito

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

KITAGAWA, Shigeki

Kyoto-shi, Kyoto, 612-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.