BETTSYSTEM ZUR ERKENNUNG DER SCHNARCHSEITE

Brevet européen · EP4698056 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4698056
Numéro de demande
EP24726812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2024
Publié
25 févr. 2026
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 5/113 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 202363460697 P 20.04.2023
Demande PCT
PCT/US2024/025179 18.04.2024
Publication PCT
WO2024/220659 24.10.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Sleep Number Corporation, 1001 Third Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55404, Etats-Unis d'Amérique → SNBR Inc., 1001 Third Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55404, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

SNBR Inc.

1001 Third Avenue South, Minneapolis, Minnesota 55404, US

Inventeur

SOHN, Kwanghyun

San Jose, California 95125, US

BABAEIZADEH, Saeed

Arlington, Massachusetts 02476, US

LI, Yong

San Jose, California 95117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.