LUFT-ÖL-TRENNSYSTEM
Brevet européen · EP4698296 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4698296
- Numéro de demande
- EP24721070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2024
- Publié
- 25 févr. 2026
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 45/06 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)
- Priorité
- IT 202300007680 19.04.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/025147 12.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/217723 24.10.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
TAMMA, Karteek Reddy
Guntur District Andhra Pradesh 522501, IN
PELELLA, Marco
50127 Florence, Firenze, IT
TONI, Lorenzo
50127 Florence, Firenze, IT
RAMALINGAM RENGASAMY, Vidyasagar
Bangalore, Karnataka 560043, IN
MEDURI, Uday Karthik
Whitefield Bangalore, Karnataka 560066, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.