AUSGABEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP4698455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4698455
- Numéro de demande
- EP24748796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2024
- Publié
- 25 févr. 2026
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)
- Priorité
- US 202363514029 P 17.07.2023
- Demande PCT
- PCT/US2024/038001 15.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/019408 23.01.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
PRUSKO, Curt
Crystal Lake, IL 60014-9695, US
SMITH, Kelly
Crystal Lake, IL 60014-9695, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.