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Brevet européen · EP4698831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4698831
Numéro de demande
EP25717384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2025
Publié
25 févr. 2026
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2045
Prochaine annuité due
31 mars 2028
Classes CIB
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 13/20 (2006.01)
F24F 13/24 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
Priorité
IT 202400005161 07.03.2024
Demande PCT
PCT/IT2025/050045 06.03.2025
Publication PCT
WO2025/186852 11.09.2025
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Inventeur

MIORIN, Fabrizio

30030 Martellago (VE), IT

ILARDI, Antonello

20080 Bubbiano (MI), IT

TAGHOUTI, Mohamed

20067 Paullo (MI), IT

BIANCHI, Jacopo

20152 Milano (MI), IT

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