POLYMERMISCHUNG ZUR HERSTELLUNG EINES GEWEBES
Brevet européen · EP4700162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4700162
- Numéro de demande
- EP25213087
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2018
- Publié
- 25 févr. 2026
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- D04H 3/011 (2012.01)B65D 85/804 (2006.01)B65D 85/808 (2006.01)D04H 3/147 (2012.01)D04H 3/16 (2006.01)D01F 6/62 (2006.01)D01F 8/14 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)D04H 1/435 (2012.01)D04H 3/009 (2012.01)
- Priorité
- EP 17160454 10.03.2017EP 17161918 20.03.2017
- Divisionnaire de
- EP18708447
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LONGDON, Tony
Southampton Hampshire SO40 4BL, GB
MINES, Paul Robert
Southampton Hampshire SO40 4BL, GB
PEREZ, Daniel Arnillas
Southampton Hampshire SO40 4BL, GB
GOMIS GOMIS, Maria Begona
Southampton Hampshire SO40 4BL, GB
SAMPEDRO, Nydia Badillo
Southampton Hampshire SO40 4BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.