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Brevet européen · EP4700179 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4700179
- Numéro de demande
- EP25165420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2025
- Publié
- 25 févr. 2026
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- E02D 15/06 (2006.01)E02D 15/04 (2006.01)E02D 27/52 (2006.01)E02B 17/00 (2006.01)E21B 33/12 (2006.01)E21B 33/13 (2006.01)
- Priorité
- CN 202411134033 19.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
HE, Xiangyang
Wuxi, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.