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Brevet européen · EP4702244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4702244
- Numéro de demande
- EP24758016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2024
- Publié
- 4 mars 2026
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F04B 15/02 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 202311670 28.07.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2024/057024 19.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/027437 06.02.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
STROEKEN, Johannes
6043 JS Roermond, NL
ADHIKARI, Sudip
5616 HG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.