LED-FAHRZEUGLAMPE
Brevet européen · EP4703625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4703625
- Numéro de demande
- EP25159457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2025
- Publié
- 4 mars 2026
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 févr. 2045
- Prochaine annuité due
- 29 févr. 2028
- Classes CIB
- F21S 41/143 (2018.01)F21K 9/232 (2016.01)F21S 41/19 (2018.01)F21S 41/24 (2018.01)F21S 41/20 (2018.01)F21S 41/29 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/19 (2018.01)F21S 43/237 (2018.01)F21S 43/245 (2018.01)F21S 43/20 (2018.01)F21S 43/27 (2018.01)F21S 43/31 (2018.01)F21S 45/43 (2018.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- CN 202422090344 U 27.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
Pan, Dianbo
Zhuhai, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.