FILTER, SCHEINWERFER UND SYSTEM AUS BEIDEN

Brevet européen · EP4703635 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4703635
Numéro de demande
EP25150061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2025
Publié
4 mars 2026
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
F21V 9/40 (2018.01)
F21V 17/10 (2006.01)
F21V 14/00 (2018.01)
F21V 23/06 (2006.01)
Priorité
DE 202024104851 U 28.08.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

ROXX GmbH

Hansestraße 91, 51149 Köln, DE

Inventeur

VAN DE GROOTE POORT, Daniel Garcia

50169 Kerpen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.