KERNLOSER STROMWANDLER
Brevet européen · EP4703734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4703734
- Numéro de demande
- EP24197766
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2024
- Publié
- 4 mars 2026
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2044
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
- 3 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
BALASSE, Johann
69420 CONDRIEU, FR
BEJAOUI, Sabri
38090 VILLEFONTAINE, FR
COUTELLIER, Damien
01700 MIRIBEL, FR
HARGE, Thomas
1217 Meyrin
MESSIER, Loïc
74270 VANZY, FR
ZIGLIOLI, Federico
1207 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.