COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMMPRODUKT UND COMPUTERSYSTEM ZUR BILDERZEUGUNG UND -VALIDIERUNG
Brevet européen · EP4703970 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4703970
- Numéro de demande
- EP25195889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 2025
- Publié
- 4 mars 2026
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 août 2045
- Prochaine annuité due
- 31 août 2028
- Classes CIB
- G06N 3/045 (2023.01)G06N 3/0475 (2023.01)G06N 3/08 (2023.01)
- Priorité
- FR 2409304 31.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
VADLAMANI, Surya Raghavendra
Newtown, US
RINAUDO, Clement
Beausoleil, FR
THEVENIN, Vincent
Courbevoie, FR
WADHWA, Neha
New Delhi, IN
NARESSI, Alex
Valbonne, FR
CAPPELIER, Chloe
Antibes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.