BELEUCHTUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP4705683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4705683
- Numéro de demande
- EP24720176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2024
- Publié
- 11 mars 2026
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F21V 13/10 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 13/04 (2006.01)F21V 11/06 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21Y 105/12 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- EP 23171472 04.05.2023EP 23171493 04.05.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/060516 18.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/227613 07.11.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
DE BEST, Anna, Wilhelmina, Maria
5656 AE Eindhoven, NL
BELTMAN, René
5656 AE Eindhoven, NL
VISSENBERG, Michel, Cornelis, Josephus, Marie
5656 AE Eindhoven, NL
DE VRIES, Hendrikus, Johan, Adrie
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.