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Brevet européen · EP4706805 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4706805
- Numéro de demande
- EP25197656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2025
- Publié
- 11 mars 2026
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2045
- Prochaine annuité due
- 31 août 2028
- Classes CIB
- B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/58 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)B01J 35/00 (2024.01)B01J 35/57 (2024.01)B01J 37/02 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024154325 06.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
Kawabata, Hisaya
Hiroshima, 730-8670, JP
Yamada, Hiroshi
Hiroshima, 730-8670, JP
Misumi, Satoshi
Hiroshima, 730-8670, JP
Murakami, Hiroshi
Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.