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Brevet européen · EP4707014 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4707014
- Numéro de demande
- EP25194732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2025
- Publié
- 11 mars 2026
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2045
- Prochaine annuité due
- 31 août 2028
- Classes CIB
- B60K 6/365 (2007.10)B60K 6/387 (2007.10)B60K 6/40 (2007.10)B60K 6/445 (2007.10)B60K 6/405 (2007.10)F16H 63/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024145371 27.08.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
Hanaki, Yasunori
Aichi, 448-8650, JP
Kawamura, Akihiro
Aichi, 448-8650, JP
Nagase, Rio
Aichi, 448-8650, JP
Kubo, Rikiya
Aichi, 448-8650, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.