SCHALTVENTIL
Brevet européen · EP4709324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4709324
- Numéro de demande
- EP24725136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2024
- Publié
- 18 mars 2026
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 2/66 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 102023112610 12.05.2023DE 102023127105 05.10.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/062605 07.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/235756 21.11.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
SCHUH, Andreas
37115 Duderstadt, DE
GROHS, Thorsten
37115 Duderstadt, DE
PUSCH, Martin
37115 Duderstadt, DE
KALTENBORN, Sven
37115 Duderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.