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Brevet européen · EP4711614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4711614
Numéro de demande
EP26154897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2025
Publié
18 mars 2026
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
F04B 43/02 (2006.01)
F04B 43/04 (2006.01)
F04B 43/06 (2006.01)
F04B 43/073 (2006.01)
Priorité
DE 102024103304 06.02.2024
Divisionnaire de
EP25152878
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Geitz Patentanwälte PartG mbB, c/o ROH Rechtsanwälte AG, Seidengasse 15, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

Schneider, Felix

97900 Külsheim, DE

Nasu, Takumi

97877 Wertheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.