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Brevet européen · EP4717939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4717939
- Numéro de demande
- EP24215757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2024
- Publié
- 1 avr. 2026
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2027
- Classes CIB
- F16C 29/08 (2006.01)F16C 43/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202422371377 U 27.09.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
Lee, Szu-Ying
New Taipei City 238, TW
Fan, Kai-Ti
New Taipei City 238, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.