VERBESSERTER ELEKTRISCHER VERBINDER

Brevet européen · EP4721196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4721196
Numéro de demande
EP24702027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2024
Publié
8 avr. 2026
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2044
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H01R 12/71 (2011.01)
H01R 12/75 (2011.01)
H01R 13/6594 (2011.01)
H01R 24/86 (2011.01)
H01R 12/70 (2011.01)
Priorité
IT 202300010623 25.05.2023
Demande PCT
PCT/IB2024/050711 25.01.2024
Publication PCT
WO2024/241095 28.11.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

CIAUDANO, Luca Luigi

10040 Leini' (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.