3D-EFFEKT-DRUCKVERFAHREN

Brevet européen · EP4727776 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4727776
Numéro de demande
EP25700649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2025
Publié
22 avr. 2026
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
7 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
B41M 3/06 (2006.01)
B41M 1/22 (2006.01)
B41M 1/10 (2006.01)
B41M 7/00 (2006.01)
B41F 9/00 (2006.01)
B41F 13/11 (2006.01)
B41F 13/187 (2006.01)
B41F 19/00 (2006.01)
B41F 23/04 (2006.01)
B41F 30/00 (2006.01)
B41F 30/02 (2006.01)
B41F 13/08 (2006.01)
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 25/328 (2014.01)
B42D 25/369 (2014.01)
Priorité
EP 24151031 09.01.2024
GB 202414379 30.09.2024
Demande PCT
PCT/EP2025/050343 08.01.2025
Publication PCT
WO2025/149523 17.07.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.