3D-EFFEKT-DRUCKVERFAHREN
Brevet européen · EP4727776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4727776
- Numéro de demande
- EP25700649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2025
- Publié
- 22 avr. 2026
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2028
- Classes CIB
- B41M 3/06 (2006.01)B41M 1/22 (2006.01)B41M 1/10 (2006.01)B41M 7/00 (2006.01)B41F 9/00 (2006.01)B41F 13/11 (2006.01)B41F 13/187 (2006.01)B41F 19/00 (2006.01)B41F 23/04 (2006.01)B41F 30/00 (2006.01)B41F 30/02 (2006.01)B41F 13/08 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/369 (2014.01)
- Priorité
- EP 24151031 09.01.2024GB 202414379 30.09.2024
- Demande PCT
- PCT/EP2025/050343 08.01.2025
- Publication PCT
- WO2025/149523 17.07.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
JACOT, Roger
3172 Bern
LACHMANN, Joachim
3172 Bern
KÜFFER, Stefan
3172 Bern
KURRECK, Achim
65385 Rüdesheim am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.