MEDIZINISCHE LEUCHTE

Brevet européen · EP4728221 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4728221
Numéro de demande
EP25706784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2025
Publié
22 avr. 2026
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21V 7/00 (2006.01)
G02B 19/00 (2006.01)
F21W 131/202 (2006.01)
F21W 131/205 (2006.01)
F21Y 113/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
EP 24163789 15.03.2024
Demande PCT
PCT/EP2025/054542 20.02.2025
Publication PCT
WO2025/190626 18.09.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

HACKEL, André

88400 Biberach, DE

ZAENGEL, Fabian

89257 Illertissen, DE

KULLMANN, Barbara

81245 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.