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Brevet européen · EP4731087 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4731087
Numéro de demande
EP24736379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2024
Publié
29 avr. 2026
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 6/10 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 6/46 (2024.01)
Priorité
EP 23181236 23.06.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/067419 21.06.2024
Publication PCT
WO2024/261230 26.12.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

BACHVAROV, Chavdar Ludmilov

5656 AG Eindhoven, NL

VAN RIEL, Sjors

5656 AG Eindhoven, NL

BOON, Sjirk Niels

5656 AG Eindhoven, NL

HENDRIKS, Bernardus Hendrikus Wilhelmus

5656 AG Eindhoven, NL

KESSELS, Angelique Carin Johanna Maria

5656 AG Eindhoven, NL

NETO FONSECA, Lucia Teresa

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.