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Brevet européen · EP4731149 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4731149
- Numéro de demande
- EP24798273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2024
- Publié
- 29 avr. 2026
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/05 (2024.01)
- Priorité
- US 202363591608 P 19.10.2023GB 202318727 07.12.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2024/052659 17.10.2024
- Publication PCT
- WO2025/083405 24.04.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
BROWN, Natalie
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
DAVIES, Liam
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
GASKELL, Beth
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
EADE, Annchalee
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
KESTEVEN, Donna
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
BALLAMY, Lucy
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.