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Brevet européen · EP4732502 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4732502
- Numéro de demande
- EP24705621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2024
- Publié
- 29 avr. 2026
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2044
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04L 61/4511 (2022.01)H04W 12/80 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2024/053652 13.02.2024
- Publication PCT
- WO2025/171863 21.08.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Titulaire
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
FIORILLO, Lorenzo
81020 San Nicola la Strada (CE), IT
GARRUBA, Angelo
Frisco, Texas 75035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.