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Brevet européen · EP4734850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4734850
Numéro de demande
EP24735204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2024
Publié
6 mai 2026
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01R 33/48 (2006.01)
Priorité
EP 23181714 27.06.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/067021 19.06.2024
Publication PCT
WO2025/002929 02.01.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

MOTIYAR, Rahul

5656 AG Eindhoven, NL

KNOESTER, Jaap

5656 AG Eindhoven, NL

SENEGAS, Julien Thomas

5656 AG Eindhoven, NL

WEISS, Steffen

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.