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Brevet européen · EP4735979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4735979
- Numéro de demande
- EP24733973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2024
- Publié
- 6 mai 2026
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2044
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/04842 (2022.01)
- Priorité
- EP 23182254 29.06.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/067398 21.06.2024
- Publication PCT
- WO2025/002996 02.01.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
TUINHOUT, Jelle Jeroen
5656 AG Eindhoven, NL
BUIL, Vincentius Paulus
5656 AG Eindhoven, NL
KUHLMANN, Daan
5656 AG Eindhoven, NL
LAUTE, Niels
5656 AG Eindhoven, NL
WIJN, Victor
5656 AG Eindhoven, NL
MAREGUDDI, Praveen Narayan
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.