FÜHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4739949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4739949
Numéro de demande
EP24737720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2024
Publié
13 mai 2026
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2044
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102023117760 05.07.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/068056 27.06.2024
Publication PCT
WO2025/008251 09.01.2025
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Paul Hettich GmbH & Co. KG

Anton-Hettich-Straße 12-16, 32278 Kirchlengern, DE

Inventeur

LÖH, Andreas

32278 Kirchlengern, DE

LESSMANN, Johann-Sebastian

32584 Löhne, DE

STOJKOVIC, Branko

49088 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.