DICKWANDIGES ELEMENT EINES SCHEINWERFERS

Brevet européen · EP4741707 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4741707
Numéro de demande
EP24212037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2024
Publié
13 mai 2026
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
F21S 41/20 (2018.01)
F21S 43/20 (2018.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Hella Autotechnik Nova s.r.o.

Druzstevni 16, 78985 Mohelnice, CZ

Inventeur

Durcik, Vaclav

742 83 Klimkovice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.