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Brevet européen · EP4746949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4746949
- Numéro de demande
- EP24755330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2024
- Publié
- 27 mai 2026
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/01 (2006.01)A61M 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202363516571 P 31.07.2023US 202363516566 P 31.07.2023US 202363516561 P 31.07.2023GB 202314379 20.09.2023GB 202314381 20.09.2023GB 202314382 20.09.2023
- Demande PCT
- PCT/GB2024/052004 30.07.2024
- Publication PCT
- WO2025/027316 06.02.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
URQUHART, Zac
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
PILMER, Nicola
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
DUHIG, Kate
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
PIASHEVICH, Aliaksandr
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
PUPECK, Jay
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
NOVÁK, Marián
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
KANDRAC, Lukas
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.