18/eBS/3/1_Mutation BSP "Fussweg Sellmatt"
Alignements · Buus
Document
- Numéro
- 795
- Type
- Alignements
- Sous-type
- Alignements
- Commune
- Buus
- Canton
- Bâle-Campagne
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Gemeindeverwaltung
- Approuvé par
- RR
- Adopté
- 26 mai 2009
- En vigueur depuis
- 26 mai 2009
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Buus avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
RRB795_20090526_OPGü_Buus_Mut BSP Sellmatt_GK33078.pdfOuvrir dans un nouvel onglet