61/eBS/4/0_Schwarzacker
Alignements · Seltisberg · Abrogé le 18 févr. 2020
Document
- Numéro
- 1271
- Type
- Alignements
- Sous-type
- Alignements
- Commune
- Seltisberg
- Canton
- Bâle-Campagne
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Gemeindeverwaltung
- Approuvé par
- RR
- Adopté
- 16 avr. 1974
- En vigueur depuis
- 16 avr. 1974
- Abrogé
- 18 févr. 2020
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Seltisberg avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
RRB_1271_19740416_anonym.pdfOuvrir dans un nouvel onglet