BLP Bäregass
Plan d'affectation spécial · Stein am Rhein
Document
- Numéro
- 38/9
- Type
- Plan d'affectation spécial
- Sous-type
- Plan d'alignement
- Commune
- Stein am Rhein
- Canton
- Schaffhouse
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Gemeinde
- Approuvé par
- Kt. RR
- Adopté
- 21 juil. 1948
- En vigueur depuis
- 21 juil. 1948
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Stein am Rhein avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
SAR_007_EN_1.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Texte
AUSZUG aus dem
PROTOKOLL DES REGIERUNGSRATES
;.
DES KANTONS SCHAFFHAUSEN vom
21„J 11 .L
do�.1
i
· vo
Afficher tout le texte
.
1.... J 11 .,.1 ,..
t
•
9
, 1t ob :tü:r
t
4U
e
.... u.
..
b ür
pl.n he1 u r
1. n r l.U1 l &:., •
d n.
1 n i (, r.. 7, d · t· a l'
1 t 1
•
t
1
1
lt; u.
ln n '11 d r ·re . fih in ir . · r b ld n
•
uroh vo
U1
s. ·t
ehr1 b
�e.