Décision du Conseil d'Etat "Ilettes + Champ-Bernard + Les Freneys"
Plan d'affectation · Massongex · Abrogé le 13 sept. 2023
Document
- Numéro
- 0
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Massongex
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Aucune indication
- Adopté
- 16 févr. 2000
- En vigueur depuis
- 22 mai 2019
- Abrogé
- 13 sept. 2023
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Massongex avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
20000216_mass_decce_freneys-ilettes.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
Règlement communal des constructions et des zones de Massongex
RCCZ_MAS.2019 · Commune · Texte du canton
Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire
RS-VS 701.1 · LcAT · Canton
Loi sur les constructions
RS-VS 705.1 · LC · Canton
Ordonnance sur les constructions
RS-VS 705.100 · OC · Canton
Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine des constructions
RS-VS 705.101 · AIHC · Canton
Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération