Plan de quartier (PQ) - "Les Bouesses"
Plan d'affectation · Anniviers
Document
- Numéro
- 2017.04742
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Anniviers
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Conseil d'Etat
- Adopté
- 20 déc. 2017
- Publié
- 8 juin 2018
- En vigueur depuis
- 20 déc. 2017
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Anniviers avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
20171220_grim_decce.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
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Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération