Quartierplan (QP) - "Tanzboden"
Plan d'affectation · Bettmeralp
Document
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Bettmeralp
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Conseil d'Etat
- Adopté
- 25 avr. 2001
- Publié
- 21 nov. 2019
- En vigueur depuis
- 25 avr. 2001
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Bettmeralp avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
20010425_bett_decce.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
Bau- und Zonenreglement Bettmeralp
BZR_BET.2025 · Commune · Texte du canton
BZR Bettmeralp - Art. 13a und Art. 14a
BZR_BET.2026 · Commune · Texte du canton
Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire
RS-VS 701.1 · LcAT · Canton
Loi sur les constructions
RS-VS 705.1 · LC · Canton
Ordonnance sur les constructions
RS-VS 705.100 · OC · Canton
Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine des constructions
RS-VS 705.101 · AIHC · Canton
Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération