Modification partielle du plan d'affectation des zones et du plan d'aménagement détaillé - "Pré du Chêne", Venthône
Plan d'affectation · Noble-Contrée
Document
- Numéro
- 2015.02415
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Noble-Contrée
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Conseil d'Etat
- Adopté
- 17 juin 2015
- Publié
- 4 juin 2019
- En vigueur depuis
- 17 juin 2015
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Noble-Contrée avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
20150617_vent_decce.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
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RCCZ_MIE.2005 · Commune · Texte du canton
Règlement communal des constructions et des zones de Venthône
RCCZ_VEN.1995 · Commune · Texte du canton
Règlement communal des constructions et des zones de Veyras
RCCZ_VEY.1999 · Commune · Texte du canton
Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire
RS-VS 701.1 · LcAT · Canton
Loi sur les constructions
RS-VS 705.1 · LC · Canton
Ordonnance sur les constructions
RS-VS 705.100 · OC · Canton
Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine des constructions
RS-VS 705.101 · AIHC · Canton
Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération