Plan de quartier - "Tsamplan"
Plan d'affectation · Noble-Contrée
Document
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Noble-Contrée
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Conseil d'Etat
- Adopté
- 18 août 1999
- Publié
- 4 juin 2019
- En vigueur depuis
- 18 août 1999
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Noble-Contrée avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
19990818_vent_decce.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
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RS-VS 705.101 · AIHC · Canton
Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération