Plan de quartier (PQ) - "Provins"
Plan d'affectation · Ardon
Document
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Ardon
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Conseil Communal
- Adopté
- 20 mai 2014
- Publié
- 8 oct. 2018
- En vigueur depuis
- 20 mai 2014
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Ardon avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
Règlement - Plan de quartier "Provins"Ouvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
Règlement communal des constructions et des zones de Ardon
RCCZ_ARD.2013 · Commune · Texte du canton
Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire
RS-VS 701.1 · LcAT · Canton
Loi sur les constructions
RS-VS 705.1 · LC · Canton
Ordonnance sur les constructions
RS-VS 705.100 · OC · Canton
Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine des constructions
RS-VS 705.101 · AIHC · Canton
Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération