Quartierplan (QP) - "Hohnegg"
Plan d'affectation · Saas-Fee
Document
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Saas-Fee
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Conseil d'Etat
- Adopté
- 19 oct. 2005
- Publié
- 5 févr. 2018
- En vigueur depuis
- 19 oct. 2005
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Saas-Fee avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
Plan, 1:1000 - Quartierplan "Hohnegg"Ouvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
Bau- und Zonenreglement Saas-Fee
BZR_SAF.2007 · Commune · Texte du canton
Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire
RS-VS 701.1 · LcAT · Canton
Loi sur les constructions
RS-VS 705.1 · LC · Canton
Ordonnance sur les constructions
RS-VS 705.100 · OC · Canton
Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine des constructions
RS-VS 705.101 · AIHC · Canton
Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération