Detailnutzungsplan - "Windpark Gries"
Plan d'affectation · Obergoms
Document
- Numéro
- 2013.05142
- Type
- Plan d'affectation
- Commune
- Obergoms
- Canton
- Valais
- Niveau
- Commune
- Autorité
- Administration communale
- Approuvé par
- Conseil d'Etat
- Adopté
- 4 déc. 2013
- Publié
- 23 janv. 2025
- En vigueur depuis
- 4 déc. 2013
- Source
- ÖREBlex, canton Valais
Carte
Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Obergoms avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète
Fichiers
20131204_obwa_decce_windpark_gries.pdfOuvrir dans un nouvel onglet
Bases légales
Bau- und Zonenreglement Obergoms
BZR_OBG.2012 · Commune · Texte du canton
TL ZöBA mit Wohnen - Neu Artikel
BZR_OBG.2026 · Commune
Loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire
RS-VS 701.1 · LcAT · Canton
Loi sur les constructions
RS-VS 705.1 · LC · Canton
Ordonnance sur les constructions
RS-VS 705.100 · OC · Canton
Accord intercantonal harmonisant la terminologie dans le domaine des constructions
RS-VS 705.101 · AIHC · Canton
Loi fédérale sur l’aménagement du territoire
RS 700 · Loi sur l'aménagement du territoire, LAT · Confédération