Modification partielle d'un plan de quartier - "Les Bellinzières"

Plan d'affectation · Crans-Montana

Document

Type
Plan d'affectation
Commune
Crans-Montana
Canton
Valais
Niveau
Commune
Autorité
Administration communale
Approuvé par
Conseil Communal
Adopté
6 avr. 2009
Publié
21 nov. 2018
En vigueur depuis
6 avr. 2009
Source
ÖREBlex, canton Valais

Carte

Le canton ne publie pas de périmètre pour ce document. La carte montre Crans-Montana avec ses zones à bâtir.Ouvrir la carte complète

Fichiers

20090406_moll_deccc.pdfOuvrir dans un nouvel onglet

Texte

3 0 W,~ 2009

1 HA BITATS & ARC H ITECTURE Sar l Case Postale 568 Rue St. Catherine JO

3960 SIERRE TEL: 004 1·27481.66.66

ADMINISTRATION COMMUNALEDE

MOLLENS

Services des ConsIructions 3974 MOLLENS

Sierre, le 27 mars 2009

Concerne :

Votre courrier du 17 mars 2009 Modification du plan de quartier des Bellinzières

Monsieur le Président, Messieurs les Conseillers, En vous remerciant de votre courrier et pour donner suite à votre demande, nous vous transmettons annexé, les documents ainsi que les réponses suivantes: 1. 2. 3. 4. S. 6. 7. 8.

La note « article respecté » a été enlevée du règlement

Art. 2 Point 12 date de modification du plan de quartier

Art. 4 Hauteur sablière 7,00 m vérifiée et confirmée

Art. 8 La pente de la toiture corrigée et confirmé entre 40 et SO%

Art. Il . Parcs et places extérieurs (voir plan 1/ \ 00 transmis et 1/3(0 )

Art. 13 Voir remarque sur règlement

Art. IS. Voir remarque sur règlement Voir plan annexé

Document annexés : Plan de quartier à l' échelle 11300 Règlement modifié En vous remerciant de l'attention que vous porterez à ce courrier, nous vous présentons, Monsieur le Président, Messie urs les Conseillers, nos salutations distinguées.

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Annexe: ment.

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