Intelligence Artisanale

Marque suisse · 03327/2026 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro de demande
03327/2026
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 févr. 2026
Radiée
17 juin 2026
Motif
À la demande du titulaire
Priorité
22.09.2025 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande; poisson; volaille; gibier; extraits de viande; produits carnés transformés; fruits et légumes conservés, congelés, secs, cuisinés; gelées alimentaires autres que confiseries; confitures; compotes; oeufs; lait; produits laitiers; huiles à usage alimentaire; beurre; charcuterie; salaisons; crustacés non vivants; coquillages non vivants; insectes comestibles non vivants; conserves de viande; conserves de poisson; fromages; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, boulangerie et confiserie

Café; thé; cacao; sucre; riz; tapioca; sagou; sagou à usage alimentaire; succédanés du café; farines; préparations faites de céréales; pain; biscuits; gâteaux; pâtisseries; confiserie; glaces comestibles; pâtes alimentaires; miel; sirop de mélasse; levure; poudre à lever; sel; moutarde; poivre; vinaigre; sauces alimentaires; épices; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; glaces alimentaires; sandwiches; sauces pour salades; sauce tomate; sauces [condiments]; taboulé; tartes; vanille [aromate]; yaourt glacé [glaces alimentaires].

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; animaux vivants; crustacés vivants; insectes comestibles vivants; fruits et légumes frais; graines et semences; malt; céréales brutes; plantes et fleurs naturelles; arbres (végétaux); agrumes frais; bois bruts; fourrages; aliments pour les animaux; plants.

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons sans alcool; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool

Texte déposé

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons sans alcool; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool.

Publicité et services aux entreprises

Services de vente au détail d'aliments et de denrées alimentaires; services de vente au détail concernant les aliments et les denrées alimentaires; services de vente en gros concernant les aliments et les denrées alimentaires; organisation de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires dans le secteur agroalimentaire; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans le secteur agroalimentaire; organisation et réalisation de présentations de produits dans le secteur agroalimentaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Titulaire

PROSOL GESTION

69970 Chaponnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.