Marque figurative

Marque suisse · 06588/1997 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro de demande
06588/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((branche de céréale)) ((fig.))
Éléments verbaux
((branche de céréale))
Déposée
14 août 1997
Radiée
13 sept. 2000
Motif
Rejetée pour motifs absolus
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Préparations faites à base de céréales, en particulier céréales pour le petit-déjeuner.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.

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