Marque figurative
Marque suisse · 14159/2023 · Marque spéciale, de position · Radiée
Inscription au registre
- Numéro de demande
- 14159/2023
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque spéciale, de position
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 4 mars 2024
- Radiée
- 11 sept. 2024
- Motif
- Rejetée pour motifs absolus
- Couleurs revendiquées
- Orange (Pantone 165C), bleu (Pantone 291C).
- Remarques
- La marque consiste en deux bandes verticales de couleur bleu et orange, appliquées de manière décalée sur la droite au centre de la face avant d'un cadran de montre-bracelet, comme illustré par la représentation graphique de la marque. Les lignes en pointillés servent à indiquer la position de la marque et ne font pas partie de la marque.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres-bracelets
Texte déposé
Montres-bracelets.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.