Marque figurative

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences

Peintures et vernis

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art; cartouches d'encre remplies pour photocopieurs et imprimantes.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; parfums; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir et abraser

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; préparations hygiéniques à usage médical; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; sparadrap, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts.

Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main actionnés manuellement; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.

Outils à main

Outils et instruments à main actionnés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillères; armes blanches; rasoirs.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; fichiers multimédias enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, bouchons d'oreille pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs; logiciels et applications logicielles téléchargeables, y compris sur appareils et téléphones mobiles, pour la vente au détail, le commerce électronique, la navigation en magasin, la gestion de programmes de fidélité, les interfaces numériques de paiement, codes QR encodés et cartes-cadeaux électroniques; cartes à mémoire, y compris pour cartes-cadeaux électroniques; publications électroniques téléchargeables.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; lunettes de vue, lentilles de contact et lunettes de soleil; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Armes et feux d’artifice

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Instruments de musique

Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure

Papier et imprimés

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et ombrelles; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; conteneurs de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs de grande contenance pour le transport et le stockage de matériaux en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés.

Fils

Fils à usage textile

Tissus

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques

Vêtements et chaussures

Vêtements, articles chaussants, chapellerie

Mercerie

Dentelles et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande à usage culinaire; fruits, légumes et algues conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; promotion des ventes pour des tiers; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de promotion des produits et services de tiers par Internet; publicité par correspondance; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; services informatisés de commande en ligne; services d'intermédiation commerciale; services de préparation de transactions commerciales de tiers, par le biais de magasins en ligne; promotion des ventes au moyen de la mise en place de programmes de bonus pour les clients par le biais de distribution de cartes de fidélité et de membre codées pouvant contenir des données personnelles de l'utilisateur; promotion de vente, à savoir distribution de points de bonus; services d'achat pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises); vente au détail et vente en gros, y compris en ligne et via des applications mobiles, proposant notamment des produits alimentaires, vêtements, articles de ménage, produits cosmétiques, articles de sport et de loisirs, jouets et articles d'électronique grand public; services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, d'articles de toilette, de dentifrices, de savons et de détergents; services de vente au détail ou en gros d'automobiles; services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; services de vente au détail ou en gros de machines et appareils électriques; services de vente au détail ou en gros de deux-roues motorisés; services de vente au détail ou en gros de bicyclettes; services de vente au détail ou en gros de produits imprimés; services de vente au détail ou en gros de papier et articles de papeterie; services de vente au détail ou en gros de sacs et pochettes; services de vente au détail ou en gros de meubles; services de vente au détail ou en gros de tissus tissés et linge de lit; services de vente au détail ou en gros de vêtements; services de vente au détail ou en gros d'articles chaussants; services de vente au détail ou en gros d'articles de sport; services de vente au détail ou en gros de matériel de pêche; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons; services de vente au détail ou en gros de riz et céréales; services de vente au détail ou en gros de confiseries, pains et brioches; services de vente au détail ou en gros de thés, cafés et cacaos; vente au détail ou en gros de fruits et légumes; services de vente au détail ou en gros de tabacs et articles pour fumeurs.

Finance, assurance et immobilier

Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance; services de biens immobiliers; services de paiement électronique; traitement de paiements électroniques; services de cartes de crédit et cartes de paiement; paiement par acomptes; services de paiement par porte-monnaie électronique; émission de cartes cadeaux prépayées.

Construction et réparation

Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier

Télécommunications

Services de télécommunications; fourniture d'accès à des plateformes Internet pour la mise à disposition d'offres de produits et de services dans des bases de données électroniquement accessibles, à accès interactif et avec possibilité de commande directe; fourniture d'accès à des plateformes de commerce électronique sur Internet; fourniture d'accès à des plateformes électroniques de transaction, de communication et d'information sur Internet; services d'informations en ligne, à savoir fourniture d'accès à des réseaux informatiques globaux, des plateformes internet, des banques de données et des publications électroniques

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; livraison de produits commandés par correspondance; distribution (livraison) de produits commandés par correspondance.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons; travaux de couture; couture de rideaux; transformation de produits alimentaires à des fins de production.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; développement et hébergement de plateformes de commerce électronique sur Internet; programmation de logiciels pour des plateformes de commerce électronique; mise à disposition en ligne de plateformes de logiciels informatiques non téléchargeables; mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables; plateforme informatique en tant que service (PaaS); développement et hébergement de plateformes d'environnements virtuels et de métavers en ligne; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et applications logicielles pour téléphones mobiles permettant la personnalisation de l'expérience utilisateur par le traitement de données et l'intelligence artificielle.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire; approvisionnement en aliments et boissons; services de conseillers en matière d'approvisionnement en nourriture et boissons; services de conseils en matière de cuisine et de recettes culinaires à partir d'un réseau informatique ou d'un réseau de téléphonie mobile via les sites internet, les plateformes en ligne, des messageries électroniques ou les applications.

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de clubs de rencontres, services de réseautage social en ligne; services funéraires; garde d'enfants à domicile

Titulaire

Mandataire