Marque figurative

Marque suisse · 17065/2021 · Marque spéciale, de mouvement · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro de demande
17065/2021
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, de mouvement
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 nov. 2021
Radiée
12 mars 2024
Motif
Rejetée pour motifs absolus
Remarques
La marque est une animation d'une durée totale de 7 secondes, composée de 7 images durant chacune 1 seconde. L'animation montre un objet fermé qui s'ouvre avec deux parties de tailles égales qui s'étirent l'une vers le haut, l'autre vers le bas, révélant une capsule dans la partie centrale (images 1, et 2). La capsule sort de l'objet et revient à son emplacement initial (images 3, 4 et 5). Les deux parties de taille égales qui se sont ouvertes se referment pour revenir à l'état initial (images 6 et 7).
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfums, extraits et concentrés de parfums, parfums de toilette, eau de parfum, eau de Cologne, eaux de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, déodorants parfumés pour le corps; huiles pour la parfumerie.

Métaux et produits métalliques

Contenants métalliques de stockage pour les parfums, extraits et concentrés de parfums, parfums de toilette, eau de parfum, eau de Cologne, eaux de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, déodorants parfumés pour le corps, huiles pour la parfumerie.

Bijouterie et horlogerie

Articles de joaillerie, articles de bijouterie; boîtes, étuis et coffrets à bijoux en métaux précieux; étuis et coffrets à bijoux comportant des pierres précieuses, semi-précieuses et perles.

Cuir et bagages

Boîtes, étuis et pochettes en cuir destinés à contenir des affaires de toilettes et/ou du parfum (maroquineries).

Publicité et services aux entreprises

Services de ventes au détail de parfums, extraits et concentrés de parfums, produits de toilette, eau de parfum, eau de Cologne, eaux de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, déodorants parfumés pour le corps, huiles pour la parfumerie; services de ventes au détail de contenants métalliques de stockage pour les parfums, extraits et concentrés de parfums, produits de toilette, eau de parfum, eau de Cologne, eaux de toilette, produits de parfumerie, crèmes parfumées, déodorants parfumés pour le corps, huiles pour la parfumerie; services de ventes au détail d'articles de bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses, perles, métaux précieux et leurs alliages, boîtes, étuis et coffrets en métaux précieux.

Parties

Titulaire

CREATIONS HENRY JACQUES

83300 DRAGUIGNAN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.

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