DiVA
Marque suisse · 264389 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 264389
- Numéro de demande
- 01953/1973
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DiVA ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 1973
- Enregistrée
- 17 mai 1973
- Publiée
- 5 juil. 1973
- Radiée
- 11 nov. 2013
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non-alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 nov. 2013
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 11.11.2013
- 10 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 9 août 2004
Transféré
- Titulaire
- Haecky Drink AG, Duggingerstrasse 15, 4153 Reinach BL → Haecky Drink & Wine AG, Duggingerstrasse 15, 4153 Reinach
Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.2004
- 13 janv. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 13.01.2003
- 7 oct. 1999
Transféré
- Titulaire
- Distillerie Valaisanne et Fabrique de sirops et liqueurs <Diva S.A.>, 3958 Uvrier-Sion → Haecky Drink AG, Duggingerstrasse 15, 4153 Reinach BL
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel
Publié dans la FOSC No 195 du 07.10.1999
- 6 oct. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993
- 5 juil. 1973
Enregistré
Publié dans la FOSC No 154 du 05.07.1973
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.