LE CAPUCIN

Marque suisse · 264916 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
264916
Numéro de demande
02614/1973
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mai 1973
Enregistrée
25 juin 1973
Publiée
4 août 1973
Radiée
16 déc. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2013

  2. 14 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS (Cave de la Côte), 1111 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  3. 12 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003

  4. 9 août 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993

  5. 31 mars 1976

    Transféré

    Titulaire
    Union Vaudoise d'associations, vinicoles Uvavin, 1, rue des Jordils, Lausanne;, adresse pour la correspondance:, 13, rue des Vignerons, 1110 Morges → UVAVINS (Cave de la Côte), 1111 Tolochenaz

    Publié dans la FOSC No 76 du 31.03.1976

  6. 4 août 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 04.08.1973

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.