a r

Marque suisse · 265091 · Marque combinée · Radiée

La marque a r telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
265091
Numéro de demande
01895/1973
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
a r ((fig.))
Déposée
2 avr. 1973
Enregistrée
29 juin 1973
Publiée
13 août 1973
Radiée
4 nov. 2013
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Tür- und Fensterverschlüsse aus Metall, handbetätigte Ventile, Verschlussriegel, insbesondere Türriegel, Schubladenriegel, Schieberiegel, Schlösser, Klinken, Drücker, Schnapper für Türen und Schubladen, Griffe für Riegel und Schlösser; handbetätigte Öffnungs-, Schliess-, Positionierungs- und Verriegelungs-Vorrichtung für Türen; metallische Türen aller Art; alles ganz oder hauptsächlich aus unedlen Metallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 nov. 2013

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2013

  2. 5 mai 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 05.05.2003

  3. 28 avr. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Adams Rite Manufacturing Co., 4040 South Capitol Avenue, City of Industry (CA), Etats-Unis d'Amérique → ADAMS RITE MANUFACTURING CO., 206 Santa Fe Street, Pomona (CA 91767), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  4. 28 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.2003

  5. 23 août 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1993

  6. 22 juin 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Adams Rite Manufacturing & Co., 540 West Chevy Chase Drive, Glendale (CA), Etats-Unis d'Amérique → Adams Rite Manufacturing Co., 4040 South Capitol Avenue, City of Industry (CA), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1993

  7. 30 janv. 1976

    Transféré

    Titulaire
    Adams Rite Manufacturing Company, 540 Chevy Chase Drive, Glendale (CA), Etats-Unis d'Amérique → Adams Rite Architectural Hardware, 540 West Chevy Chase Drive, Glendale (CA), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 24 du 30.01.1976

  8. 30 janv. 1976

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Adams Rite Architectural Hardware, 540 West Chevy Chase Drive, Glendale (CA), Etats-Unis d'Amérique → Adams Rite Manufacturing & Co., 540 West Chevy Chase Drive, Glendale (CA), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 24 du 30.01.1976

1 entrée antérieure
  1. 13 août 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 187 du 13.08.1973

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.