sm

Marque suisse · 266001 · Marque combinée · Radiée

La marque sm telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
266001
Numéro de demande
02444/1973
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
sm ((fig.))
Déposée
3 mai 1973
Enregistrée
22 août 1973
Publiée
6 oct. 1973
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments

Werkzeugmaschinen und deren Teile, geschweisste und gegossene Maschinengestelle, Wellen, Bolzen, Zahnräder als Teile von Maschinen und Motoren (ausgenommen für Landfahrzeuge); Magnete, insbesondere Elektromagnete für Gleich-, Wechsel- und Drehstrom; elektromagnetische Kupplungen, Bremsen und Spannfutter; Relais; elektrische Schalt-, Steuer- und Regelgeräte sowie aus solchen Geräten hergestellte Anlagen; elektrische, elektromechanische und elektronische Ventilsteuerungen; elektromagnetische Vibrationsgeräte zur Erzeugung von Schwingungen; Formen für Giesszwecke; Werkzeuge, insbesondere Schnitt- und Stanzwerkzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 22 juin 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1993

  3. 6 oct. 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 06.10.1973

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.